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Séance du 10 mars 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 mars 2011 :

À quatorze heures trente :

Élection d’un vice-président du Sénat, en remplacement de M. Jean-Claude Gaudin.

Ordre du jour fixé par le Sénat :

1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, de simplification et d’amélioration de la qualité du droit (n° 297, 2010-2011).

Rapport de M. Bernard Saugey, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 341, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 342, 2010-2011).

Avis de M. Hervé Maurey, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 334, 2010-2011).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur le « Grand Paris ».

À dix-huit heures :

3. Suite de la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit.

Le soir et, éventuellement, la nuit

4. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

5. Deuxième lecture de la proposition de loi relative au prix du livre numérique (n° 309, 2010-2011).

Rapport de Mme Colette Mélot, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 339, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 340, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à seize heures.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART