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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 juillet 2011, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011.
Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat (n° 693, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 694, 2010-2011).
2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique (n° 563, 2010-2011).
Rapport de Mme Catherine Troendle, fait au nom de la commission des lois (n° 655, 2010 2011).
Texte de la commission (n° 656, 2010-2011).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures trente.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART