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Séance du 20 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 février 2012 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

(Le texte des questions figure en annexe.)

À quatorze heures trente :

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d’accès aux manifestations sportives, commerciales et culturelles et aux spectacles vivants (n° 333, 2011-2012) ;

Rapport de M. Jean-Jacques Lozach, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 372, 2011-2012) ;

Texte de la commission (n° 373, 2011-2012).

3. Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (n° 332, 2011-2012) ;

Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 339, 2011-2012) ;

Texte de la commission (n° 340, 2011-2012).

En outre, à dix-sept heures :

4. Désignation des membres :

- de la commission des affaires économiques

- de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire.

Le soir :

5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine (n° 259, 2011-2012) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur pour le Sénat (n° 258, 2011-2012).

6. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt et une heures quinze.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART