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Séance du 24 juillet 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Bariza Khiari

Secrétaires :

M. Jacques Gillot, Mme Catherine Procaccia.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Agriculture, alimentation et forêt. – Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire

Discussion générale : MM. Didier Guillaume, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

M. Jean-Jacques Lasserre, Mmes Cécile Cukierman, Anne-Marie Escoffier, Renée Nicoux, M. André Reichardt.

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 20

Amendement n° 1 du Gouvernement. – MM. Stéphane Le Foll, ministre ; Didier Guillaume, rapporteur de la commission des affaires économiques. – Adoption.

Vote sur l'ensemble

Mme Nathalie Goulet.

Adoption, par scrutin public, du projet de loi.

MM. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques ; Didier Guillaume, rapporteur.

4. Clôture de la session extraordinaire

Mme la présidente.