Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Séance du 16 novembre 2015 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (296 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (753 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, M. Philippe Nachbar.

1. Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

2. Procès-verbal

3. Rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accord mondial ambitieux sur le climat. – Discussion d’une proposition de résolution

M. Jérôme Bignon, auteur de la proposition de résolution

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Cédric Perrin, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Marie-Christine Blandin, au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

M. Yvon Collin, vice-président de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Mme Chantal Jouanno, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes

M. Jean-Marie Bockel, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

M. Michel Magras, président de la délégation sénatoriale à l’outre-mer

4. Modification des horaires de la séance du mardi 17 novembre 2015

5. Rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accord mondial ambitieux sur le climat. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de résolution

Mme Évelyne Didier

Mme Odette Herviaux

Mme Françoise Laborde

M. Cédric Perrin

M. Joël Guerriau

M. Ronan Dantec

M. Yvon Collin

M. François Grosdidier

Mme Chantal Jouanno

M. Jacques Cornano

M. Joël Labbé

M. Jean-François Husson

M. Hervé Maurey

M. Hervé Poher

M. Jean-Yves Leconte

Mme Annick Girardin, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée du développement et de la francophonie

Texte de la proposition de résolution

Adoption de la proposition de résolution.

6. Ordre du jour