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Séance du 7 juin 2016 (compte rendu intégral des débats)

M. Stéphane Le Foll, ministre. César est venu, César a vu, César a vaincu !

M. Jean Bizet. Bravo César !

M. Stéphane Le Foll, ministre. Alors que nous avons 600 IGP en France, j’ai appris – et cela m’a frappé – que la Chine en avait 2 000. Ils ont fait le choix du système de l’indication géographique protégée. Dans le débat mondial, notamment par rapport à d’autres pays, en particulier anglo-saxons, qui refusent cette stratégie, la Chine est un allié de poids. Quand je dis « de poids », ce n’est pas un pays, c'est un continent ! Il est donc très important de garder et de développer cette stratégie.

Je conclus en évoquant le riz, un sujet abordé par Jean-Claude Lenoir. Je connais le débat. On avait mis en place une mesure agroenvironnementale de 300 euros à l’hectare. Environ 70 % des exploitations y ont recours. La production de riz est très importante pour éviter la salinisation de la Camargue. Il s’agit de trouver un équilibre entre la production économique et les grands enjeux environnementaux. On peut essayer d’y ajouter quelques éléments. Sur ce sujet, nous continuerons à avancer.

Ce débat sur l’avenir et l’organisation de la politique agricole commune était utile. Il est très important de continuer ensemble, au-delà des sujets polémiques et au-delà même de l’actualité, à penser l’avenir. C'est aussi comme cela que nous serons en mesure de faire face aux difficultés. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et républicain. – MM. Michel Le Scouarnec, Jacques Mézard et Raymond Vall applaudissent également.)

Mme la présidente. Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Restructuration et modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC ».

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Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 juin 2016, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n° 614, 2015-2016) ;

Rapport de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 628, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 629, 2015-2016) ;

Avis de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 652, 2015-2016).

Proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de l’Union européenne à l’encontre de la Fédération de Russie, présentée en application de l’article 73 quater du règlement (n° 643, 2015-2016) ;

Rapport de M. Robert del Picchia et Mme Josette Durrieu, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 659, 2015-2016) et texte de la commission.

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 612, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 611, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures quinze.)

Direction des comptes rendus

GISÈLE GODARD