Séance du 29 juin 2020

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Remplacement de deux sénateurs

3. Candidature à une commission

4. Revalorisation des pensions de retraite agricoles. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites et auprès de la ministre du travail, chargé de la protection de la santé des salariés contre l’épidémie de covid-19

Mme Cathy Apourceau-Poly, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Martin Lévrier

M. Franck Menonville

Mme Élisabeth Doineau

Mme Monique Lubin

M. Jean-Claude Requier

Mme Céline Brulin

M. Jean-Marc Boyer

Mme Anne-Marie Bertrand

Clôture de la discussion générale.

Mme Cathy Apourceau-Poly, rapporteure

M. René-Paul Savary, rapporteur

M. François Bonhomme

M. Olivier Jacquin

Mme Monique Lubin

Mme Nathalie Goulet

Mme Nathalie Delattre

M. Michel Raison

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État

Adoption de l’article.

Article 1^er bis – Adoption.

Article 2 (suppression maintenue)

Articles 3 et 4 – Adoption.

Article 5 (suppression maintenue)

Vote sur l’ensemble

Mme Éliane Assassi

Mme Monique Lubin

M. Jean-Claude Tissot

Mme Cathy Apourceau-Poly, rapporteure

M. René-Paul Savary, rapporteur

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État

5. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission