11
Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 25 juin 2021 :
À neuf heures quarante, quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (texte de la commission n° 667, 2020-2021).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 25 juin 2021, à zéro heure quarante.)
nomination de membres de deux éventuelles commissions mixtes paritaires
La liste des candidats désignés par la commission de la culture, de l’éducation et de la communication pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique a été publiée conformément à l’article 8 quater du règlement.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 quater du règlement, cette liste est ratifiée. Les représentants du Sénat à cette éventuelle commission mixte paritaire sont :
Titulaires : MM. Laurent Lafon, Jean-Raymond Hugonet, Max Brisson, Mme Toine Bourrat, M. David Assouline, Mme Sylvie Robert et M. Julien Bargeton ;
Suppléants : Mmes Céline Boulay-Espéronnier, Béatrice Gosselin, Catherine Dumas, Catherine Morin-Desailly, Claudine Lepage, MM. Bernard Fialaire et Jérémy Bacchi.
La liste des candidats désignés par la commission de la culture, de l’éducation et de la communication pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution a été publiée conformément à l’article 8 quater du règlement.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 quater du règlement, cette liste est ratifiée. Les représentants du Sénat à cette éventuelle commission mixte paritaire sont :
Titulaires : MM. Laurent Lafon, Jean-Raymond Hugonet, Max Brisson, Mme Toine Bourrat, M. David Assouline, Mme Sylvie Robert et M. Julien Bargeton ;
Suppléants : Mmes Céline Boulay-Espéronnier, Béatrice Gosselin, Catherine Dumas, Catherine Morin-Desailly, Claudine Lepage, MM. Bernard Fialaire et Jérémy Bacchi.
Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
ÉTIENNE BOULENGER