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Extrait de la table nominative 1927

LEBERT (André). Sarthe. -- 1927 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). -- Présente des observations, dans la discussion générale de la proposition de loi sur l'apprentissage [8 février] (A. t. I, p. 52 ; J.O., p. 65). -- Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les monuments historiques [15 février] (A. t. I, p. 92 et suivantes ; J.O., p. 103). -- Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation de l'apprentissage [1er mars] (A. t. I, p. 149 ; J.O., p. 156). -- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les monuments historiques [3 mars] (A. t. I, p. 172 ; J.O., p. 178). -- Parle dans la discussion générale (organisation du service postal, télégraphique et téléphonique) [3 juin] (A. t. I, p. 540 ; J.O., p. 528, 529). -- Parle dans la discussion du projet de loi sur les Assurances sociales [24 juin] (A. t. I, p. 725 ; J.O., p. 696). -- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires pour le recrutement des militaires de carrière [8 juillet] (A. t. I, p. 896 ; J.O., P. 848). -- Parle, comme rapporteur de la Commission de législation, dans la discussion de la proposition de loi relative aux appellations d'origine [12 juillet] (A. t. I, p. 968 et suivantes, 985 et suivantes ; J.O., p. 912, 925 à 928, 934 et suivantes). -- Dépose un avis de la Commission de législation civile et criminelle, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'organisation de la nation pour le temps de guerre [22 novembre] (A. t. II, p. 76 ; J.O., p. 1127 ; I. n° 581). -- Dépose un amendement à l'article 4 du projet de loi concernant la révision des marchés de la guerre ; parle sur son amendement [6 décembre] (A. t. II, p. 204 ; J.O., p. 1242, 1243). --Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1928 (Travail, Hygiène et Assistance) [20 décembre] (A. t. II, p. 338 ; J.O., p. 1361). -- Commissions : Armée (F. 5) ; Législation civile et criminelle (F. 5) (Secrétaire) (F. 6) ; Comptabilité (F. 7). -- Questions écrites au : Ministre des Finances [11 février, 29 juin] ; Ministre de l'Instruction publique [23 février].