INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
• COMPOSITION DU SENAT
  
  • I. LISTES
    
    • A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2003
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2003
      
    • C. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS DU SÉNAT
      
    • D. REMPLACEMENTS DE SENATEURS
      
    • E. ELECTION PARTIELLE
      
    • F. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • G. SENATEURS DECEDES
      
    • H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • II. BUREAU DU SENAT
    
  • III. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPEEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SENATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • IV. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
        
      • 2. Commission des affaires économiques et du Plan (78 membres)
        
      • 3. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (52 membres)
        
      • 4. Commission des affaires sociales (52 membres)
        
      • 5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (43 membres)
        
      • 6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (44 membres)
        
    • B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • C. COMMISSION SPECIALE
      
    • D. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
  • V. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
    
  • VI. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
    • A. HAUTE COUR DE JUSTICE
      
    • B. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
      
  • VII. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
      
    • B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
      
    • E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
      
    • G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
      
    • H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
      
  • VIII. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
• ACTIVITES
  
  • I. SESSIONS
    
  • II. MISSIONS D'INFORMATION
    
  • III. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • IV. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
    
  • V. PETITIONS
    
  • VI. GOUVERNEMENT JEAN-PIERRE RAFFARIN