INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT
division des archives
Edition au 31 décembre 2006
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
- C. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
- D. DÉMISSIONS
- E. VACANCES DE SIÈGE
- F. ELECTIONS PARTIELLES
- G. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
- H. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
- I. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- J. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- K. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
- III. BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF)
- D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
- E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des Affaires culturelles (54 membres)
- 2. Commission des Affaires économiques et du Plan (78 membres)
- 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées (54 membres)
- 4. Commission des Affaires sociales (54 membres)
- 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (45 membres)
- 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (45 membres)
- 1. Commission des Affaires culturelles (54 membres)
- B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- C. COMMISSION SPÉCIALE
- D. COMMISSION D'ENQUÊTE
- E. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
- E. RAPPORTEURS DU PROJET DE LOI DE FINANCES
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- VII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
- I. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XI. PÉTITIONS
- XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
- XIII. RAPPORTS D'INFORMATION
- XIV. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- I. DATE DES SESSIONS