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TurcInformations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2015
Archives du Sénat
Edition au jeudi 31 décembre 2015
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET
MM. LES SÉNATEURS
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET
MM. LES SÉNATEURS DÉPARTEMENTS MÉTROPOLITAINS
- C- RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
- D. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ -
INTERRUPTION DE MANDAT
- E. CONTESTATION D'OPÉRATIONS
ÉLECTORALES DU 28 SEPTEMBRE 2014
- F. SAISINE DE LA COMMISSION NATIONALE DES COMPTES
DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES SUITE AUX OPÉRATIONS
ÉLECTORALES DU 28 SEPTEMBRE 2014
- G. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- H. ANCIENS SÉNATEURS
DÉCÉDÉS
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET
MM. LES SÉNATEURS DÉPARTEMENTS MÉTROPOLITAINS
- A. BUREAU DU SÉNAT
- B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS
DU BUREAU DU SÉNAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
(CRC)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET
INDÉPENDANTS - UC
- D. GROUPE LES RÉPUBLICAINS (REP)
- E. GROUPE SOCIALISTE ET RÉPUBLICAIN
(SOC)
- F. GROUPE ÉCOLOGISTE (ECOLO)
- G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (RASNAG OU
SÉNATEURS NON-INSCRITS)
- A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
(CRC)
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (39
MEMBRES)
- C. COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES
INFRASTRUCTURES, DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE (39 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (57
MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (57
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- A. COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE
L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (36
MEMBRES)
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À L'OUTRE-MER (42 MEMBRES)
- G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
ENTREPRISES (42 MEMBRES)
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA
COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24
DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) AUX ASSEMBLÉES
PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
(UEO) (6 TITULAIRES, 6 SUPPLÉANTS)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7
SUPPLÉANTS)
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA
COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (LISTE PAR
ORDRE ALPHABÉTIQUE)
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU
PARLEMENT
- IV. GROUPES POLITIQUES
