Le Groupe d’études « Économie circulaire » s’attache à suivre l’application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC), à laquelle le Sénat a largement contribuée. Il s’intéresse également au suivi des directives européennes sur l’éco-conception et les déchets. Elle aborde plus largement les enjeux de recyclage, de réemploi et de réutilisation, ainsi que l’ensemble des politiques fiscales, budgétaires et réglementaires afférentes.
Les réunions et auditions
Le groupe d'études a entendu Mme Maxime AHRWEILLER, secrétaire générale des affaires régionales de la Préfecture de Mayotte et MM. Houssamoudine ABDALLAH, président et Chanoor CASSAM, directeur général des services du Syndicat de traitement des déchets ménagers et assimilés de Mayotte (Sidevam 976).
Le groupe d'études poursuit son cycle d'auditions sur le fonctionnement et la gouvernance des filières à Responsabilité élargie des producteurs, et entend MM. Philippe FOLLENFANT et Michel PASCAL, auteurs pour l’Inspection générale de l'environnement et du développement durable du rapport inter-inspections Performances et gouvernance des filières à REP.
Le groupe d'études poursuit son cycle d'auditions sur le fonctionnement et la gouvernance des filières à Responsabilité élargie des producteurs, et entend l'Institut de la transition écologique des Outre-Mer (Itedom) et Valobat, Ecomaison, Ecominero et Valdelia.
Le groupe d'études entend des représentants de l'Ademe sur le fonctionnement et la gouvernance
des filières à Responsabilité Élargie des Producteurs.
Le mardi 19 mars, audition conjointe de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage et M. Nicolas garnier, délégué général d'Amorce.
Audition de représentants de l'Association des Maires de France et d'Intercommunalités de France
Le 13 février a eu lieu la réunion constitutive.
Composition et liens utiles
Présidente du groupe d'études "Économie circulaire"