LES COMMUNIQUES DE PRESSE DE LA DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

LES COMMUNIQUES DE PRESSE DE LA DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Communiqué du 16 juillet 2008 : Un rapport du Sénat dessine les contours du nouvel espace rural français.
  
  
• Communiqué du 01 septembre 2006 : Dérèglement climatique et hausse de l'énergie : un rapport du Sénat en appelle à l'exemplarité des élus locaux.
  
  
• Communiqué du 17 mai 2006 : Politique régionale européenne pour 2007-2013 : la Délégation du Sénat à l'Aménagement du Territoire décrypte les enjeux de la réforme pour les territoires
  
  
• Communiqué du 08 mars 2006 : CIACT du 6 mars 2006 : la délégation à l'aménagement du territoire inquiète pour la prise en compte de l'espace rural par les fonds structurels européens
  
  
• Communiqué du 03 décembre 2003 : La délégation à l'aménagement du territoire défavorable à la poursuite de la privatisation des sociétés d'autoroutes.
  
  
• Communiqué du 09 avril 2003 : L'exception territoriale : un atout pour la France.