Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Ondes électromagnétiques

1ère lecture

Mme Axelle LEMAIRE

secrétaire d'État chargée du numérique et de l'innovation
M. Daniel RAOUL

rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Raymond VALL

rapporteur pour avis de la commission du développement durable
1. Mme Mireille SCHURCH

(Communiste républicain et citoyen)

7'
2. M. Joël LABBÉ

(GEST)

6'
3. M. Bruno RETAILLEAU

(Les Républicains)

10'
4. Mme Nathalie GOULET

(NI)

8'
5. M. Claude DILAIN

(SOC)

10'
6. Mme Anne-Marie ESCOFFIER

(RDSE)

6'
7. M. Pierre HÉRISSON

(UMP)

5'
__
Total :

52'

TITRE IER (Sobriété de l'exposition aux champs électromagnétiques, information et concertation lors de l'implantation d'installations radioélectriques)

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Rejeté
Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Rejeté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 8

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme SCHURCH (groupe CRC)

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Adopté
Amt n° 47

Alinéa : Al. 10

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 48

Alinéa : Al. 12

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 42

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. HÉRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 18 rect.

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect.

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 49

Alinéa : Al. 14

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 43

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. HÉRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 28 rect.

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Amt n° 39

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 50 rect.

Alinéa : Al. 15

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 46

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. HÉRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 27

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Tombé
Amt n° 44

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. HÉRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 45

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. HÉRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 30

Alinéa : Al. 16

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 20 rect.

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 51

Alinéa : Al. 18

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. SIDO

Sort : Tombé
Amt n° 22 rect.

Alinéa : Al. 20

Auteur : M. SIDO

Sort : Rejeté
Amt n° 31

Alinéa : Al. 20

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 10 rect. bis

Alinéa : Al. 20

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Adopté
Amt n° 38

Alinéa : Al. 20

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa : Al. 23

Auteur : Mme SCHURCH (groupe CRC)

Sort : Rejeté
Amt n° 52

Alinéa : Al. 23

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 57

Alinéa : Al. 25

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 58

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 32

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Adopté

TITRE II (Information et sensibilisation du public et des utilisateurs en cohérence avec les objectifs d'aménagement numérique du territoire, de qualité de service et de développement de l'innovation dans l'économie numérique)

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 33

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 59

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 34 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Amt n° 40

Alinéa :

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 35

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Adopté
Amt n° 6 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 36

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SIDO

Sort : Non soutenu
Amt n° 37 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Adopté
Amt n° 1 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. POZZO di BORGO

Sort : Non soutenu
Amt n° 13 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Tombé
Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : Mme SCHURCH (groupe CRC)

Sort : Tombé
Amt n° 41

Alinéa :

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme JOUANNO

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 15 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SIDO

Sort : Non soutenu
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Non soutenu

Le Sénat a adopté

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Amendements : 55 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Ondes électromagnétiques

Discussion générale

TITRE IER (Sobriété de l'exposition aux champs électromagnétiques, information et concertation lors de l'implantation d'installations radioélectriques)

Article 1er

Article 2

TITRE II (Information et sensibilisation du public et des utilisateurs en cohérence avec les objectifs d'aménagement numérique du territoire, de qualité de service et de développement de l'innovation dans l'économie numérique)

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6 (Supprimé)

Article 7

Article 8 (Supprimé)

TITRE III (Division et intitulé supprimés)

Article 9 (Supprimé)

Article 10 (Suppression maintenue)

Intitulé de la proposition de loi