• Réunion du jeudi 8 juillet 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

  • Réunion du jeudi 20 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Élargissement Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 6 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence française pour les investissements internationaux - Audition de M. David Appia, président

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport

    Mission en Russie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    délégation sénatoriale à la prospective

    Election du Bureau