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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du jeudi 8 juillet 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Marché du lait - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS

Réunion du mardi 1 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement
Relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Communication de MM. Gérard César et Simon Sutour

Réunion du jeudi 6 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Agence française pour les investissements internationaux - Audition de M. David Appia, président

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

UBIFRANCE - Audition de MM. Alain Cousin, député, président du conseil d'administration et Christophe Lecourtier, directeur général

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport

Mission en Russie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Énergie

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140)
Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (délégation sénatoriale à la prospective)

Election du Bureau