Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des affaires sociales
Emploi des seniors - Communication
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires sociales
Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes
Politique de prévention et de prise en charge du VIH - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 11 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du lundi 3 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 30 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 avril 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires sociales
Liens entre la fraude documentaire et la fraude sociale - Communication
Réunion du jeudi 28 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Laura Georges, secrétaire générale de la Fédération française de football
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commission des affaires sociales
Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme : Professeur Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia, Mmes Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France, Professeur Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique, Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique, M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat
Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires sociales
Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue
Réunion du jeudi 14 février 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 février 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la parité dans les élections municipales
Dépôt d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commission des affaires sociales
Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 - Audition de MM. Nicolas Prisse, président de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) et de Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur la parité dans les intercommunalités
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 21 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
commission des affaires sociales
Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires sociales
Perspectives de la future loi santé et organisation de la protection sociale. Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 12 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation aux droits des femmes
Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019
Désignation d'un vice-président
Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mardi 23 octobre 2018
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires sociales
Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires sociales
Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication
Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales