• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 28 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des finances

    Fonds CMU - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires sociales

    Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) et à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national de veille sanitaire (Inves)

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

    Loi de finances pour 2015 - Action « Mildeca » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    délégation aux droits des femmes

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes