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Interventions en commission de Dominique GILLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 20 septembre 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport

Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris

Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Questions diverses

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Programme de travail

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale