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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation

Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

Proposition de résolution européenne sur le paquet « Énergie » - Communication

Réunion du jeudi 6 juillet 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juin 2017 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 25 avril 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Suite de l'examen du projet de rapport

Réunion du mercredi 5 avril 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Examen du projet de rapport

Réunion du jeudi 23 février 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Daniel Gilardot, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne, M. Gustave Talbot, président de Poitou-Charentes Nature, et M. Jean-Louis Jollivet, vice-président de Vienne Nature

Audition de MM. Benoît Biteau, président du conservatoire d'espaces naturels de Poitou-Charentes, Frédéric Breton, directeur du conservatoire d'espaces naturels Centre-Val de Loire, et Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 février 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle

Réunion du mardi 7 février 2017 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 2 février 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Alain Rousseau, directeur général des outre-mer (DGOM)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de Mayotte

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de Mayotte

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Guadeloupe

Réunion du mardi 24 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Bernard Godinot, directeur de projet, M. David Bécart, directeur environnement et développement durable, et Mme Amandine Szurpicki, responsable des mesures compensatoires de COSEA, concepteur-constructeur de la LGV SEA

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature

Réunion du jeudi 22 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)

Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux

Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 29 novembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des lois)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat