Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires économiques
Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires économiques
Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information
Proposition de résolution européenne sur le paquet « Énergie » - Communication
Réunion du jeudi 6 juillet 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 25 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Suite de l'examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 5 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Examen du projet de rapport
Réunion du jeudi 23 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Daniel Gilardot, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne, M. Gustave Talbot, président de Poitou-Charentes Nature, et M. Jean-Louis Jollivet, vice-président de Vienne Nature
Audition de MM. Benoît Biteau, président du conservatoire d'espaces naturels de Poitou-Charentes, Frédéric Breton, directeur du conservatoire d'espaces naturels Centre-Val de Loire, et Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF
Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 février 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Réunion du mardi 7 février 2017
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 2 février 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Alain Rousseau, directeur général des outre-mer (DGOM)
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de Mayotte
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de Mayotte
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires économiques
Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Guadeloupe
Réunion du mardi 24 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Bernard Godinot, directeur de projet, M. David Bécart, directeur environnement et développement durable, et Mme Amandine Szurpicki, responsable des mesures compensatoires de COSEA, concepteur-constructeur de la LGV SEA
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature
Réunion du jeudi 22 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)
Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 19 décembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 29 novembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des lois
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires économiques
Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat