Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Alain MILON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Thierry Breton, en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'Institut national du cancer (INCa)

Emploi des seniors - Communication

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes

Politique de prévention et de prise en charge du VIH - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé

Réunion du mardi 11 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mardi 4 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du lundi 3 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Audition de Mme Catherine de Salins, candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Organisation territoriale de la santé - Communication

Réunion du mardi 14 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Application des lois - Communication

Audition commune des agences sanitaire sur la borréliose de Lyme

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Concertation sur le grand âge et l'autonomie - Présentation du rapport de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Audition commune sur la stratégie thérapeutique face à la borréliose de Lyme : Professeur Christian Perronne, Docteur Raouf Ghozzi, Docteur Pierre Tattevin, Mme Sarah Bonnet, Professeur Olivier Lesens et Professeur Yves Hansmann

Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Liens entre la fraude documentaire et la fraude sociale - Communication

Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme : Professeur Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia, Mmes Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France, Professeur Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique, Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique, M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de Lyme : Professeur Christian Rabaud, infectiologue au centre hospitalier universitaire de Nancy, Professeur Yves Malthièry, ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité Inserm au centre hospitalier universitaire d'Angers, Docteur Hugues Gascan, immunologiste, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique, M. Alain Trautmann, immunologiste, président du fonds de recherche « BioTique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires sociales)

Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

Nomination d'un rapporteur

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 - Audition de MM. Nicolas Prisse, président de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) et de Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)

Questions diverses

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »

Communications diverses

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn - deuxième partie

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Dispositifs médicaux - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées

Réunion du vendredi 21 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (délégation aux entreprises)

Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises

Nomination d'un rapporteur

Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Perspectives de la future loi santé et organisation de la protection sociale. Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d'affectation spéciale pensions » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du lundi 12 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Nomination d'un rapporteur

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Examen des amendements de séance

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication

Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales