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Interventions en commission de François PATRIAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition du Général d'armée Jacques Mignaux, directeur général de la Gendarmerie nationale

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Table ronde avec des associations de consommateurs et d'usagers : la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de Vie (CLCV) et l'Association des usagers de l'administration (ADUA)

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Audition de M. Jean-François Roubaud, président de la Confédération générale des petites et moyennes et entreprises (CGPME)

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Audition de M. Yves Sarrand, directeur général des services de Savoie

Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins

Réunion du jeudi 12 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. André Marcon, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Colloque sur les droits de plantation -
Communication

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général de l'administration du ministère de la défense

Audition de M. Jean-Jacques Brot, préfet de la Vendée

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Audition de M. Jean-François Verdier, directeur général de l'administration et de la fonction publique

Audition de M. Marc Censi, président d'Entreprises, Territoire, Développement

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des Régions de France (ARF)

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France

Audition de M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Audition de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Île-de-France et président de l'association du corps préfectoral

Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'association des maires de France (AMF)

Audition de M. Jean-Marc Rebière, président du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État (CSATE)

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Raphaël Bartolt, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

Audition de M. Yvon Olivier, préfet honoraire

Réunion du jeudi 3 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur

Audition de MM. Olivier Dussopt et Nicolas
Soret (APVF)

Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur

Réunion du mercredi 16 février 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Table ronde avec les syndicats de la fonction publique

Réunion du mercredi 9 février 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Bruno Bourg-Broc, président de la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM)

Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Association des Départements de France

Audition de M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, chargé des collectivités territoriales

Réunion du mardi 8 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de MM. François Patriat, sénateur, président du conseil régional de Bourgogne, Yves Daudigny, sénateur, président du conseil général de l'Aisne, Yves Goasdoué, président de la communauté d'agglomération du Pays de Flers et Bernard Granié, président du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Urbanisme commercial - Examen du rapport et
du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M.
Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de
l'Etat

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Fret ferroviaire - Examen du rapport
d'information

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer