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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mardi 27 septembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Patricia Lemoyne de Forges, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mardi 7 juin 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de M. Jean-Yves Rochex, professeur à l'université Paris VIII

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

Réunion du jeudi 14 avril 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Point d'information sur l'accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire

Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Crise nucléaire au Japon - Table ronde

Réunion du mercredi 16 mars 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes

Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de M. Éric Charbonnier, expert à la direction éducation de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)

Audition de MM. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, et Laurent Cros, délégué général de l'association « Agir pour l'école »

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)

Questions diverses

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis

Recherche impliquant la personne humaine -
Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du jeudi 28 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle de l'application des lois - Communication

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du vendredi 8 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission