Interventions en commission de Daniel RAOUL - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

    Régulation économique outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Désignation d'un membre du Bureau

    Groupe de travail « Économie sociale et solidaire » - Examen du rapport d'information

    Hommage à M. Jean François-Poncet

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

    Politique de la ville - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Houllier, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation en Allemagne, dans les Länder de Bavière, de Berlin et du Brandebourg - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires européennes

    Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission du développement durable

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission du développement durable

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Constitution d'un groupe de travail sur la politique commune de la pêche

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission des affaires économiques

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Constitution d'un groupe de travail sur la politique commune de la pêche

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

    Enjeux et perspectives de la filière hydrogène - Saisine de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques

    Majoration des droits à construire - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

    Répertoire national des crédits aux particuliers - Désignation des membres du groupe de travail

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    commission des finances

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen au marché intérieur et aux services

  • Réunion du lundi 5 mars 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

    Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

    Avis sur une candidature aux fonctions de Président-directeur général de Météo France - Résultats du scrutin

    Majoration des droits à construire - Échange de vues sur le texte adopté par la commission

    Majoration des droits à construire - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Majoration des droits à construire - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

    Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Constitution de la commission des affaires économiques

    Majoration des droits à construire - Audition de M. Benoist Apparu, ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 24 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

    Désignation des présidents des groupes d'études rattachés à la commission - Communication

    Groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire - Communication

    Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Nomination d'un rapporteur

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

    Saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Nomination de rapporteurs

    Scission de la commission - Echange de vues

    Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Nomination de rapporteurs

    Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du budget à la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du Budget à la Commission européenne

    Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

    Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Engagements financiers de l'Etat - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

    Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

    Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

    Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission

    Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Constitution du bureau