• Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Didier Havette, directeur en charge du développement durable et des critères environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance, à BpiFrance

    Audition de MM. Xavier Susterac, président de BASF France et Philippe Prudhon, directeur technique de l'Union des industries chimiques et d'un représentant de Bayer

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

    Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition commune de Mme Andrée Buchmann, présidente du conseil de surveillance, et du Pr Francis Allard, président du conseil scientifique, de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OBQI) et de Mme Séverine Kirchner, directrice scientifique de l'OBQI, directrice adjointe « santé, confort » du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

    Audition commune de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts), de M Olivier Toche, chef de service, et Mme Béatrice Legrand-Jung, sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la Direction générale du travail

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

    Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Marc Larzillière, président du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

  • Réunion du jeudi 2 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Markus Amann, directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués (Iiasa)

    Audition de Mme Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, coordonnatrice de l'étude européenne Gerie sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission du développement durable

    Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté), d'Atmo France

    Audition de M. Philippe Hubert, directeur des risques chroniques, et de Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation environnementale et décision de cette direction, à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du jeudi 5 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mardi 3 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Définition du programme de travail de la délégation

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission du développement durable

    Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission du développement durable

    Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission du développement durable

    Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission du développement durable

    Constitution du Bureau