Interventions en commission de Bruno SIDO - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Échange de vues

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mardi 10 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 10 septembre 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation » - Synthèse des analyses des auditions et rapports de l'OPECST liés à la transition énergétique, par M. Bruno Sido, sénateur, président et M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le risque numérique

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Surveillance de l'espace - Communication

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition du conseil scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Demande d'organisation d'une audition publique sur la procréation médicalement assistée (PMA)

    Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et Marcel Deneux, sénateur, vice-président, concernant les performances énergétiques dans le secteur de la construction, en vue d'établir des informations objectives sur les développements à attendre de la filière du bâtiment en matière d'économies d'énergie

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Communication de MM. Bruno Sido, sénateur, et Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? »

    Nomination des membres du conseil scientifique

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du mardi 25 juin 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Audition de M. Philippe Wahl, président du directoire de la Banque postale

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Audition de Christophe Mahieu, président-directeur général d'Est Bourgogne Media SA, directeur de la publication des quotidiens Le Bien public et Le Journal de Saône-et-Loire

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination de rapporteurs

    Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Audition de MM. Laurent Davezies, professeur au conservatoire national des arts et métiers (CNAM), titulaire de la chaire « Économie et développement des territoires »

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Avis sur l'organisation d'états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d'éthique

    Information sur la réunion de Bureau

    Présentation du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis

    Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 mai 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : M. Frédéric Le Lidec, directeur délégué de l'Unité énergies marines renouvelables du groupe DCNS ; M. Daniel Aversbruch, responsable de programme à l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN)

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du jeudi 4 avril 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur « Economies d'énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? »

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du jeudi 21 mars 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Évaluation du plan de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets à faible activité et à vie longue (FAVL)

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

  • Réunion du jeudi 28 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur « l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 »

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des affaires économiques

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du jeudi 21 février 2013

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition publique organisée conjointement avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et la commission de la défense de l'Assemblée nationale

  • Réunion du jeudi 21 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Deuxième partie

    Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Première partie

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires économiques

    Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS, et des directeurs des instituts du CNRS

    Audition de Mme Laurence Hézard, directeur général de GrDF, sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 »

    Examen de l'étude de faisabilité présentée par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée »

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013

    Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603

    Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes

    Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

  • Réunion du mardi 11 décembre 2012

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement (AERES)

    Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, sur les critiques émises par l'Académie à l'encontre de l'Agence nationale d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Désignation de deux représentants au comité d'orientation des recherches de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, dans les locaux de l'INRA, de MM. François Houllier, président directeur général, Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, Hervé Guyomard, directeur scientifique en charge de l'Agriculture

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Bruno Revellin-Falcoz, président de l'Académie des technologies

    Examen de l'étude de faisabilité par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Catherine Rivière, président directeur général de Grand Équipement national de calcul intensif (GENCI)

    Auditions publiques - Programme

    Organismes extraparlementaires - Nominations

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d'activité de l'autorité

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie