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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 20 décembre 2016)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 20 décembre 2016

Procès-verbal

Dépôt d’un document

Communication relative à une commission mixte paritaire

Questions orales

Question orale sans débat sur l'interdiction de stade et l'accès à la fonction publique

Question orale sans débat sur les conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

Question orale sans débat sur les appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die

Question orale sans débat sur l'arboriculture et les brouettes de cueillette

Question orale sans débat sur la procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles

Question orale sans débat sur la suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

Question orale sans débat sur la situation des éleveurs de bovins allaitants

Question orale sans débat sur les mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

Question orale sans débat sur le statut des médecins en haute montagne

Question orale sans débat sur la désertification médicale et l'aggravation de la fracture sanitaire

Question orale sans débat sur le stage obligatoire dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

Question orale sans débat sur les auxiliaires de vie scolaire

Question orale sans débat sur les élèves français de l'étranger et l'option sport de haut niveau au baccalauréat

Question orale sans débat sur la régénération des huiles noires

Question orale sans débat sur la fermeture du poste de police d'Oissel

Question orale sans débat sur l'accueil des enfants placés dans le Calvados

Question orale sans débat sur l'élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

Question orale sans débat sur les conséquences de l'allongement de la durée de validité des cartes nationales d'identité

Question orale sans débat sur la couverture numérique du territoire en très haut débit

Question orale sans débat sur la rémunération de l'innovation

Question orale sans débat sur la réforme du code minier

Question orale sans débat sur l'accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière de fiscalité

Question orale sans débat sur la dégradation du service de La Poste

Question orale sans débat sur la conduite de tracteurs communaux

Question orale sans débat sur les zones de revitalisation rurale

Question orale sans débat sur le financement des groupements d'associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales

Fin de section

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE AUX SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS ET AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES n° 2016-1867 (dossier législatif)

Article 1er A

Articles additionnels après l'article 4

Article additionnel après l'article 4 bis

Article additionnel après l'article 11

Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.