Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 20 décembre 2016)

Séance du mardi 20 décembre 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Dépôt d’un document

• Intervention 3

Communication relative à une commission mixte paritaire

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur l'interdiction de stade et l'accès à la fonction publique

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur les appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur l'arboriculture et les brouettes de cueillette

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la procédure de permis de construire pour les exploitations agricoles

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la situation des éleveurs de bovins allaitants

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le statut des médecins en haute montagne

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la désertification médicale et l'aggravation de la fracture sanitaire

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur le stage obligatoire dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les auxiliaires de vie scolaire

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les élèves français de l'étranger et l'option sport de haut niveau au baccalauréat

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la régénération des huiles noires

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la fermeture du poste de police d'Oissel

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'accueil des enfants placés dans le Calvados

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur l'élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les conséquences de l'allongement de la durée de validité des cartes nationales d'identité

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur la couverture numérique du territoire en très haut débit

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur la rémunération de l'innovation

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la réforme du code minier

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière de fiscalité

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la dégradation du service de La Poste

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la conduite de tracteurs communaux

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur les zones de revitalisation rurale

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur le financement des groupements d'associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Fin de section

• Intervention 87

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS ET AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES n° 2016-1867 (dossier législatif)

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Article 1er A

• Intervention 97

Articles additionnels après l'article 4

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Article additionnel après l'article 4 bis

• Intervention 101
• Intervention 102

Article additionnel après l'article 11

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118
• Intervention 119

Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

• Intervention 120

Ordre du jour

• Intervention 121

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.