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Interventions de M. Daniel HOEFFEL
(mercredi 28 janvier 2004)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 28 janvier 2004

PROJET DE LOI
RELATIF À LA RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES n° 2005-516 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.