Interventions en séance publique
de M. François MARC
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2005-2006) :
Octobre 2005 :
Novembre 2005 :
Décembre 2005 :
- jeudi 1er décembre 2005
- samedi 3 décembre 2005
- samedi 10 décembre 2005
- dimanche 11 décembre 2005
- lundi 12 décembre 2005
- mardi 13 décembre 2005
- mardi 20 décembre 2005
Février 2006 :
- mercredi 1er février 2006
- jeudi 2 février 2006
- jeudi 9 février 2006
- mardi 21 février 2006
- lundi 27 février 2006
Mars 2006 :
- mercredi 1er mars 2006
- jeudi 2 mars 2006
- mardi 21 mars 2006
- mercredi 22 mars 2006
- jeudi 23 mars 2006
Avril 2006 :
Mai 2006 :
Juin 2006 :
Septembre 2006 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2005 (première lecture)
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Projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins (première lecture)
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Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (deuxième lecture)
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Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
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Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (première lecture)
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Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (troisième lecture)
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Projet de loi de règlement portant règlement définitif du budget de 2005 (première lecture)
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Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (deuxième lecture)
