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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Pêche
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Pêche
( avis - première lecture )
- Par M. Alain GÉRARD
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Alain GÉRARD, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- I. LE PROJET DE BUDGET DES PÊCHES MARITIMES ET
DE L'AQUACULTURE
- II. LA RÉFORME DE LA POLITIQUE COMMUNE DE LA
PÊCHE ET SES SUITES
- III. LA SITUATION DE LA PÊCHE
FRANÇAISE
- I. LE PROJET DE BUDGET DES PÊCHES MARITIMES ET
DE L'AQUACULTURE
