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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Ecologie et développement durable
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Ecologie et développement durable
( rapport général - première lecture )
- Par M. Philippe ADNOT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- I. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- II. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- III. PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR
AGRÉGAT
- A. AGRÉGAT 21 : PROTECTION DE LA
NATURE, SITES ET PAYSAGES
- B. AGRÉGAT 22 : PROTECTION DE L'EAU ET
DES MILIEUX AQUATIQUES
- C. AGRÉGAT 23 : PRÉVENTION DES
POLLUTIONS ET DES RISQUES
- D. AGRÉGAT 31 : SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES
- 1. Des effectifs en hausse
- 2. Les principaux axes financés par
l'agrégat
- a) Des effectifs renforcés pour la
prévention des risques industriels et des inondations
- b) L'expérimentation de la LOLF en
région Midi-Pyrénées
- c) L'action internationale en matière de
développement et de développement durable
- d) Le partenariat avec les associations
- e) Le développement des systèmes
d'observation environnementale
- f) L'expertise et l'évaluation
environnementale
- g) L'AFSSE
- h) L'IFEN
- i) L'INERIS
- a) Des effectifs renforcés pour la
prévention des risques industriels et des inondations
- 1. Des effectifs en hausse
- A. AGRÉGAT 21 : PROTECTION DE LA
NATURE, SITES ET PAYSAGES
