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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Transports terrestres et intermodalité
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Transports terrestres et intermodalité
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jacques OUDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
- II. UN BUDGET POUR 2004 MARQUÉ PAR UN BESOIN
DE RÉFORMES
- A. LES ENSEIGNEMENTS DE L'AUDIT ET DES TRAVAUX
PARLEMENTAIRES SUR LES GRANDES INFRASTRUCTURES
- B. DE NOUVEAUX MOYENS POUR RÉSEAU
FERRÉ DE FRANCE
- C. LA SITUATION FINANCIÈRE DIFFICILE DE LA
SNCF DOIT CONDUIRE À L'ACCÉLÉRATION DES
RÉFORMES
- D. LE PREMIER BILAN TRÈS POSITIF DE LA
RÉGIONALISATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES
- E. LES TRANSPORTS EN ÎLE DE FRANCE, UNE
RENÉGOCIATION NÉCESSAIRE DES CONTRATS EN COURS, UNE PROCHAINE
DÉCENTRALISATION
- F. LES TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS DE
PROVINCE : UN DÉSENGAGEMENT DE L'ETAT
- G. LE TRANSPORT FLUVIAL DANS L'ATTENTE DE NOUVEAUX
ARBITRAGES
- H. LES NOUVEAUX PROJETS DE L'UNION
EUROPÉENNE
- A. LES ENSEIGNEMENTS DE L'AUDIT ET DES TRAVAUX
PARLEMENTAIRES SUR LES GRANDES INFRASTRUCTURES
- III. ARTICLE 77 RATTACHÉ : MAJORATION
DES TAUX PLAFONDS DU VERSEMENT DE TRANSPORT
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
- L'APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AUDITION DE M. GILLES DE ROBIEN, MINISTRE DE
L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT ET DE M. DOMINIQUE BUSSEREAU,
SECRÉTAIRE D'ETAT AUX TRANSPORTS ET A LA MER
