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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Sécurité sanitaire
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Sécurité sanitaire
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Nicole BRICQ
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 91 (2007-2008) de Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEURE
SPÉCIALE
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « SÉCURITÉ SANITAIRE »
- A. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES DE LA
MISSION POUR 2008
- B. UNE MISSION RÉVÉLATRICE DES
DIFFICULTÉS DE MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- C. LA POURSUITE DE LA RÉFLEXION SUR
L'ORGANISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ
SANITAIRE
- A. LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES DE LA
MISSION POUR 2008
- II. LE PROGRAMME 228 : VEILLE ET
SÉCURITÉ SANITAIRES
- A. UN PROGRAMME MARQUÉ PAR LA MISE EN PLACE
DE L'ETABLISSEMENT DE PRÉPARATION ET DE RÉPONSE AUX URGENCES
SANITAIRES (EPRUS)
- 1. Les orientations stratégiques du
programme
- 2. Une augmentation très importante des
crédits du programme
- 3. La création de l'EPRUS
- 1. Les orientations stratégiques du
programme
- B. UNE JUSTIFICATION AU PREMIER EURO LARGEMENT
PERFECTIBLE
- C. UN DISPOSITIF DE PERFORMANCE PEU
OPÉRANT
- A. UN PROGRAMME MARQUÉ PAR LA MISE EN PLACE
DE L'ETABLISSEMENT DE PRÉPARATION ET DE RÉPONSE AUX URGENCES
SANITAIRES (EPRUS)
- III. LE PROGRAMME 206 :
SÉCURITÉ ET QUALITÉ SANITAIRES DE L'ALIMENTATION
- A. DES CREDITS EN DIMINUTION PAR RAPPORT À
2007
- B. UNE JUSTIFICATION AU PREMIER EURO
SATISFAISANTE
- C. UN DISPOSITIF DE PERFORMANCE QUI
PROGRESSE
- A. DES CREDITS EN DIMINUTION PAR RAPPORT À
2007
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA
MISSION « SÉCURITÉ SANITAIRE »
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE
RAPPORTEURE SPÉCIALE
