AVIS n° 86 - Tome XIII - PROJET DE LOI DE FINANCES - Francophonie

M. Jacques LEGENDRE, Sénateur

Commission des Affaires culturelles - Avis n° 86 - Tome XIII - 1997/1998

Table des matières

• I. LES MOYENS INSTITUTIONNELS ET FINANCIERS DE NOTRE POLITIQUE FRANCOPHONE
  • A. LA PROMOTION DE LA FRANCOPHONIE DANS LE MONDE
    • 1. La nouvelle organisation gouvernementale : l'absence remarquée de la francophonie
    • 2. Les crédits de la francophonie
      • a) Les crédits du service des affaires francophones
      • b) La contribution de la France à la coopération francophone
      • c) Le recensement des crédits concourant au développement de la francophonie et à la défense de la langue française.
  • B. LA DÉFENSE ET LA PROMOTION DE LA LANGUE FRANÇAISE
    • 1. La politique pour l'emploi de la langue française
      • a) Les objectifs de la politique de la langue française
      • b) Les crédits consacrés à la langue française
    • 2. La mise en oeuvre de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
    • 3. La défense et la promotion de la langue française dans les institutions communautaires et les organisations internationales
      • a) La place du français dans les institutions de l'Union européenne
      • b) La situation du français au sein des organisations internationales
• II. LES DEUX VISAGES DE LA FRANCOPHONIE
  • A. LA FRANCOPHONIE MULTILATÉRALE : LE SOMMET DE HANOI
    • 1. Le Sommet de Hanoi : une opportunité pour la francophonie en Asie
    • 2. Les acquis du Sommet
      • a) L'élection du premier secrétaire général de la francophonie devrait consacrer le rôle politique de la francophonie
      • b) La reconnaissance de la dimension économique de la communauté francophone devrait permettre la promotion d'un espace économique francophone
    • 3. La programmation de la coopération francophone pour le biennum 1998-1999les années 1997-1998
  • B. LA FRANCOPHONIE DU QUOTIDIEN
    • 1. Un réseau associatif actif
    • 2. Des collectivités territoriales de plus en plus mobilisées
    • 3. Des échanges universitaires intenses
• EXAMEN EN COMMISSION