M. Michel SERGENT
Disponible en une seule page HTML (400 Koctets)
-
SYNTHÈSE ET PRINCIPALES OBSERVATIONS DE
VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
-
PREMIÈRE PARTIE - PRÉSENTATION
GÉNÉRALE DES CRÉDITS
-
I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
-
II. UNE DIMINUTION DES DÉPENSES ORDINAIRES
ESSENTIELLEMENT DUE AUX CRÉDITS D'INTERVENTION
-
III. FORTE HAUSSE DES DÉPENSES EN CAPITAL
(TITRES V ET VI)
-
IV. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2003 ET
2004
-
V. LE FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU
SPORT (FNDS)
-
I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
-
DEUXIÈME PARTIE - LOLF ET SMR : LA
RÉFORME STRUCTURANTE
-
I. LA MISE EN PLACE DE LA LOLF
-
II. LA STRATÉGIE MINISTÉRIELLE DE
RÉFORME (SMR)
-
I. LA MISE EN PLACE DE LA LOLF