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RusseLes nouveaux Etats membres et l'euro
2 juin 2004 :
Les nouveaux Etats membres et l'euro
( rapport d'information )
- Par M. Xavier de VILLEPIN
au nom de la délégation pour l'Union européenne - Notice du document
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Rapport d'information n° 332 (2003-2004) de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 2 juin 2004
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- RAPPORT D'INFORMATION
- INTRODUCTION
- I. DANS QUELLES CONDITIONS LES NOUVEAUX
ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE POURRONT-ILS REJOINDRE LA
ZONE EURO ?
- II. À QUELLE DATE LES NOUVEAUX ÉTATS
MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE POURRONT-ILS ADOPTER L'EURO ?
- A. UNE DATE PROCHE PERMETTRAIT
D'ACCÉLÉRER LA CONVERGENCE DE LEURS ÉCONOMIES AVEC CELLE
DE LA ZONE EURO
- a) Aucune disposition des traités
n'empêche une entrée rapide des États candidats dans le
Mécanisme de Change Européen (MCE II)
- b) Une entrée rapide des nouveaux
États membres dans l'euro peut leur apporter des bénéfices
certains
- c) Une entrée rapide dans le MCE II pourrait
être d'autant plus souhaitable pour certains des pays candidats que
l' « euroïsation » de leur économie leur
est interdite par les règles de l'UEM
- a) Aucune disposition des traités
n'empêche une entrée rapide des États candidats dans le
Mécanisme de Change Européen (MCE II)
- B. LES RISQUES D'INSTABILITÉS
MONÉTAIRES DANS LE MCE II INCITENT TOUTEFOIS À ENVISAGER DES
DATES PLUS LOINTAINES
- C. UNE ADHÉSION SIMULTANÉE À
L'EURO DE L'ENSEMBLE DES PAYS CANDIDATS N'EST PAS ENVISAGEABLE ACTUELLEMENT
COMPTE TENU DE LA DIVERSITÉ DE LEURS SYSTÈMES DE CHANGE
- A. UNE DATE PROCHE PERMETTRAIT
D'ACCÉLÉRER LA CONVERGENCE DE LEURS ÉCONOMIES AVEC CELLE
DE LA ZONE EURO
- III. LA PERSPECTIVE DE L'ÉLARGISSEMENT DE LA
ZONE EURO DOIT-ELLE CONDUIRE À UNE RÉVISION DE SES RÈGLES
DE FONCTIONNEMENT ?
- A. LES CRITIQUES PORTÉES AU POLICY-MIX DE LA
ZONE EURO NE VONT-ELLES PAS ÊTRE RENFORCÉES PAR LA PARTICIPATION
À L'EURO DE NOUVEAUX ÉTATS ?
- B. LES CONSÉQUENCES DE
L'ÉLARGISSEMENT DE LA ZONE EURO SUR SON FONCTIONNEMENT
- C. QUELLES SONT LES RÉFORMES INDISPENSABLES
POUR LE SUCCÈS DE L'EURO DANS UNE EUROPE ÉLARGIE ?
- a) Donner à l'eurogroupe une capacité
de décision dans le choix des parités de change des nouveaux
États membres
- b) Mettre en place les méthodes et les
moyens pour combattre d'éventuelles crises financières pendant la
phase de transition du MCE II
- c) Adapter les règles budgétaires aux
conditions particulières des différents États membres de
la future zone euro élargie
- d) Mettre en place des politiques d'accompagnement
de la politique monétaire pour corriger les effets négatifs de
l'élargissement
- a) Donner à l'eurogroupe une capacité
de décision dans le choix des parités de change des nouveaux
États membres
- A. LES CRITIQUES PORTÉES AU POLICY-MIX DE LA
ZONE EURO NE VONT-ELLES PAS ÊTRE RENFORCÉES PAR LA PARTICIPATION
À L'EURO DE NOUVEAUX ÉTATS ?
- I. DANS QUELLES CONDITIONS LES NOUVEAUX
ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE POURRONT-ILS REJOINDRE LA
ZONE EURO ?
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- TRAVAUX DE LA DELEGATION
