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RusseL'impôt de solidarité sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale
16 juin 2004 :
L'impôt de solidarité sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale
( rapport d'information )
- Par M. Philippe MARINI
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 351 (2003-2004) de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 juin 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER :
LES CARACTÈRES STRUCTURELS DE L'ISF
- I. UN IMPÔT À RENDEMENT
DÉCROISSANT
- II. UN FORT IMPACT SUR LES DÉLOCALISATIONS
DE CONTRIBUABLES
- I. UN IMPÔT À RENDEMENT
DÉCROISSANT
- CHAPITRE II :
LES OUTILS DE LA RÉFORME
- I. À COURT TERME, RENDRE L'ISF PLUS
SUPPORTABLE
- II. À MOYEN TERME, UN BARÈME
SIMPLIFIÉ PLUS COMPATIBLE AVEC L'ATTRACTIVITÉ DU
TERRITOIRE
- I. À COURT TERME, RENDRE L'ISF PLUS
SUPPORTABLE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
