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RusseTravaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire (2004) de cette Assemblée,
9 juillet 2004 :
travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Pierre MASSERET
au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Notice du document
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Rapport d'information n° 415 (2003-2004) de M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 9 juillet 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER
RÉUNIONS DE COMMISSIONS DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
-
SECTION PREMIÈRE :
Réunion des commissions de l'Assemblée de l'UEO avec le Conseil permanent, la présidence du GAEO et des experts,
à la Chambre des représentants de Belgique
Bruxelles - 21 janvier 2004
- SECTION II
Séminaire sur « La politique européenne de sécurité et de défense : comment faire face aux nouvelles menaces »
Valence (Espagne) - 9 au 12 février 2004
- SECTION III
Séminaire sur les questions d'armements
9 - 10 mars 2004 à Oslo et Kongsberg, Norvège
organisé par le Storting (Parlement norvégien)
- SECTION IV
Réunions des membres de l'Assemblée de
l'Union de l'Europe occidentale au Shape (mons)
et à l'Otan (Evère) les mardi 23 et mercredi 24 mars 2004
- SECTION V
Réunion du Comité des Présidents
(Madrid - vendredi 7 mai 2004)
- SECTION VI
2ÈME journée internationale des parlementaires de L'ILA
- SECTION VII
Commission de défense - Visite en Roumanie
(28-30 juin 2004)
- CHAPITRE II
1ÈRE PARTIE DE LA SESSION 2004
- SECTION PREMIÈRE
Principales allocutions prononcées au cours de la première partie de la session ordinaire 2004 de l'Assemblée de l'UEO
- SECTION II
Interventions des membres de la délégation française
- A. LES FORCES AÉRIENNES PROJETABLES -
PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-PIERRE KUCHEIDA,
DÉPUTÉ (SOC.) ET INTERVENTION DE M. BERNARD SCHREINER,
DÉPUTÉ (UMP), PRÉSIDENT DE LA DELEGATION FRANÇAISE
AUX ASSEMBLEES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UEO
- B. LE TERRORISME CHIMIQUE, BIOLOGIQUE ET
RADIOLOGIQUE - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT (DOCUMENT 1858) PAR
M. JEAN-MARIE LE GUEN - DÉPUTÉ (SOC.)
- A. LES FORCES AÉRIENNES PROJETABLES -
PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-PIERRE KUCHEIDA,
DÉPUTÉ (SOC.) ET INTERVENTION DE M. BERNARD SCHREINER,
DÉPUTÉ (UMP), PRÉSIDENT DE LA DELEGATION FRANÇAISE
AUX ASSEMBLEES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UEO
- ANNEXE
Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO pendant la première partie de la 50e session ordinaire de 2004
