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RusseLes travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 2eme partie de la 50eme session ordinaire (2004)
20 décembre 2004 :
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (2eme partie de la 50eme session ordinaire - 2004)
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Pierre MASSERET
au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Notice du document
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Rapport d'information n° 132 (2004-2005) de M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 20 décembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER
Conférence sur la coopération dans le domaine des acquisitions de systèmes de défense en Europe
Enschede (Pays-Bas) - 16 et 17 septembre 2004
- A. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE AU
SÉNAT DE BELGIQUE - Bruxelles, le 20 octobre 2004
- B. RÉUNION SEMESTRIELLE DES COMMISSIONS DE
L'ASSEMBLÉE AVEC LE CONSEIL PERMANENT DE L'UEO - Bruxelles, le
20 octobre 2004
- C. RÉUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DE
L'ASSEMBLÉE DE L'UEO - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M.
JEAN-GUY BRANGER, SÉNATEUR - Bruxelles, le 21 octobre 2004
- D. CONFÉRENCE TENUE AU PALAIS DU LUXEMBOURG,
LE VENDREDI 22 OCTOBRE 2004, SUR LA COMMÉMORATION DU
50ÈME ANNIVERSAIRE DE LA SIGNATURE DES ACCORDS DE PARIS
- E. CÉRÉMONIE À L'ARC DE
TRIOMPHE - COMMÉMORATION DU 50ÈME ANNIVERSAIRE DES ACCORDS
DE PARIS INSTITUANT L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - 22 OCTOBRE 2004
- A. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE AU
SÉNAT DE BELGIQUE - Bruxelles, le 20 octobre 2004
- CHAPITRE III
Seconde partie de la session 2004
Paris - 29 novembre au 1er décembre 2004
- CHAPITRE IV
Activités de membres de la Délégation française
à l'assemblée de l'ueo
- ANNEXE I
Décision adoptée par la Commission permanente de l'UEO dans sa réunion du 21 octobre 2004
- ANNEXE II
Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO
pendant la seconde partie de la 50ème session ordinaire de 2004
