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TurcSanté et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
12 juillet 2011 :
Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
( rapport d'information )
- Par Mme Muguette DINI, M. Alain VASSELLE, Mmes Brigitte BOUT, Annie DAVID, MM. André LARDEUX, Jacky LE MENN et Mme Raymonde LE TEXIER
au nom de la commission des affaires sociales - Notice du document
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Rapport d'information n° 764 (2010-2011) de Mme Muguette DINI, M. Alain VASSELLE, Mmes Brigitte BOUT, Annie DAVID, MM. André LARDEUX, Jacky LE MENN et Mme Raymonde LE TEXIER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 12 juillet 2011
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
- AVANT-PROPOS
- I. UNE ABSURDITÉ : L'APPLICATION
OUTRE-MER DE NORMES PRÉVUES POUR LA MÉTROPOLE
- II. LE PLAN SANTÉ OUTRE-MER : UN ESPOIR
DÉÇU ?
- III. LA MARTINIQUE : ACCOMPAGNER LE TERRITOIRE
ET SES ACTEURS
- IV. LA GUYANE : PRENDRE LA MESURE DE L'EFFORT
À FOURNIR
- I. UNE ABSURDITÉ : L'APPLICATION
OUTRE-MER DE NORMES PRÉVUES POUR LA MÉTROPOLE
- TRAVAUX DE COMMISSION
- ANNEXE 1
-
PROGRAMME DE LA MISSION
DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
EN MARTINIQUE ET EN GUYANE
DU 17 AU 23 AVRIL 2011
- ANNEXE 2
-
COURRIER ADRESSÉ À M. XAVIER BERTRAND,
MINISTRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI
ET DE LA SANTÉ
