Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcGroupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
30 mai 2012 :
Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
( rapport d'information )
- Par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (144 Koctets)
- Disponible au format PDF (170 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 571 (2011-2012) de Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 30 mai 2012
Disponible au format PDF (170 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE TABLE RONDE : LES OBJECTIFS DE
LA FISCALITÉ DU NUMÉRIQUE
- A. INTERVENTIONS
- M. Olivier Bomsel, économiste
- M. Jacques Toubon, délégué de
la France pour la fiscalité des biens et services culturels en
Europe
- M. Frédéric Bokobza, sous-directeur
du développement de l'économie culturelle à la Direction
générale des médias et des industries culturelles du
ministère de la culture et de la communication
- M. Olivier Bomsel, économiste
- B. DÉBAT AVEC LA SALLE
- M. François Momboisse, directeur de
Fnac.com
- M. Jacques Toubon, délégué de
la France pour la fiscalité des biens et services culturels en
Europe
- M. Yves Le Mouël, directeur
général de la Fédération française des
Télécoms (FFT)
- M. Bernard Benhamou, délégué
aux usages de l'Internet
- M. André Gattolin, sénateur des
Hauts-de-Seine
- M. Benoît Tabaka, secrétaire
général du Conseil national du numérique (CNN)
- M. Olivier de Baillenx, directeur des relations
institutionnelles d'Iliad (Free)
- Mme Sylvie Forbin, directrice des affaires
institutionnelles et européennes chez Vivendi
- M. Olivier Bomsel, économiste
- M. François Momboisse, directeur de
Fnac.com
- A. INTERVENTIONS
- SECONDE TABLE RONDE : ÉQUILIBRE DE LA
FISCALITÉ DU NUMÉRIQUE
- A. INTERVENTIONS
- B. DÉBAT AVEC LA SALLE
- M. Olivier Guillemot, directeur juridique et
financier du Centre national du cinéma et de l'image animée
(CNC)
- M. Olivier Ezratty, consultant et conseiller en
stratégie d'innovation
- M. Marc Tessier, président de VideoFutur
Entertainment Group
- M. Benoît Tabaka, secrétaire
général du Conseil national du numérique (CNN)
- Mme Catherine Morin-Desailly, présidente du
groupe d'études « Médias et nouvelles
technologies »
- M. Olivier de Baillenx, directeur des relations
institutionnelles d'Iliad (Free)
- M. Yves Le Mouël, directeur
général de la Fédération française des
Télécoms (FFT)
- Mme Laura Boulet, directrice des affaires
publiques et juridiques de l'Union des annonceurs
- M. Olivier Hugon-Nicolas,
délégué général du Syndicat des
distributeurs de loisirs culturels (SDLC)
- M. Olivier Guillemot, directeur juridique et
financier du Centre national du cinéma et de l'image animée
(CNC)
- A. INTERVENTIONS
- CONCLUSION
