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TurcMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
13 novembre 2013 :
Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets
( rapport d'information )
- Par Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER
au nom de la commission du développement durable - Notice du document
- Synthèse du rapport (49 Koctets)
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- Disponible au format PDF (777 Koctets)
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Rapport d'information n° 143 (2013-2014) de Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 13 novembre 2013
Disponible au format PDF (777 Koctets)
- RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA
COMMISSION
- AVANT-PROPOS
- L'ÉCOCONCEPTION DANS LE CADRE DES
FILIÈRES REP
- I. LA NÉCESSITÉ DE REDÉFINIR LA
FINALITÉ DES FILIÈRES REP, À UNE PÉRIODE
CHARNIÈRE POUR LA POLITIQUE DES DÉCHETS EN FRANCE
- A. LA MISE EN PLACE DES REP : DERNIÈRE
ÉTAPE EN DATE DANS LA POLITIQUE DES DÉCHETS EN FRANCE SELON LA
LOGIQUE POLLUEUR-PAYEUR
- B. LE CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL ET ÉCONOMIQUE
ACTUEL REND NÉCESSAIRE UNE REDÉFINITION DES OBJECTIFS DE LA
POLITIQUE DES DÉCHETS
- C. L'ENJEU DE LA POLITIQUE DES DÉCHETS
AUJOURD'HUI : ADAPTER LES REP À CE NOUVEAU CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL
ET ÉCONOMIQUE
- A. LA MISE EN PLACE DES REP : DERNIÈRE
ÉTAPE EN DATE DANS LA POLITIQUE DES DÉCHETS EN FRANCE SELON LA
LOGIQUE POLLUEUR-PAYEUR
- II. LA MODULATION DES ÉCO-CONTRIBUTIONS EN
FONCTION DE CRITÈRES ENVIRONNEMENTAUX : UN BILAN MITIGÉ
SELON LES FILIÈRES, QUI PLAIDE POUR UN RENFORCEMENT DE L'INCITATION
À L'ÉCO-CONCEPTION
- A. LA MODULATION DES ÉCO-CONTRIBUTIONS, UN
ENGAGEMENT DU GRENELLE, QUI SE MET EN PLACE PROGRESSIVEMENT DANS LES
FILIÈRES
- B. UN BILAN MITIGÉ EN FONCTION DES
FILIÈRES
- C. RENFORCER L'EFFET INCITATIF DES MODULATIONS
D'ÉCO-CONTRIBUTION
- A. LA MODULATION DES ÉCO-CONTRIBUTIONS, UN
ENGAGEMENT DU GRENELLE, QUI SE MET EN PLACE PROGRESSIVEMENT DANS LES
FILIÈRES
- III. CES RÉSULTATS MITIGÉS
CONDUISENT À S'INTERROGER SUR L'EFFICACITÉ DE LA STRUCTURATION ET
DU FONCTIONNEMENT DES FILIÈRES
- A. DE LA COLLECTE DES FLUX DE DÉCHETS AUX
DÉBOUCHÉS DU RECYCLAGE
- B. LE CONTRÔLE ET LA RÉGULATION DES
ÉCO-ORGANISMES
- C. LA GOUVERNANCE DES ÉCO-ORGANISMES
- A. DE LA COLLECTE DES FLUX DE DÉCHETS AUX
DÉBOUCHÉS DU RECYCLAGE
- I. LA NÉCESSITÉ DE REDÉFINIR LA
FINALITÉ DES FILIÈRES REP, À UNE PÉRIODE
CHARNIÈRE POUR LA POLITIQUE DES DÉCHETS EN FRANCE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
