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Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

11 juin 2021 : Métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales ( rapport d'information )

Rapport d'information n° 679 (2020-2021) de Mmes Françoise GATEL, Dominique ESTROSI SASSONE, Michelle GRÉAUME et Sylvie ROBERT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales, déposé le 11 juin 2021

Disponible au format PDF (933 Koctets)

Synthèse du rapport (933 Koctets)