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RusseLes actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
6 mars 1998 :
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
( rapport d'information )
- Par M. Philippe MARINI
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques - Notice du document
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Rapport d'information n° 345 (1997-1998) de M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques, déposé le 6 mars 1998
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- AVANT-PROPOS
- I. UNE SITUATION FRAGILE DANS UN CONTEXTE DE
CONCURRENCE ACCRUE
- II. LE NIVEAU DE L'INTERVENTION PUBLIQUE, BIEN
QU'IMPORTANT, EST RELATIVEMENT MODESTE EN REGARD DU SOUTIEN APPORTÉ AU
SECTEUR MARITIME À L'ÉTRANGER
- III. L'EFFICACITÉ DE LA DÉPENSE
PUBLIQUE : DES RÉPONSES NUANCÉES
- IV. LA COHÉRENCE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
- V. LES PERSPECTIVES
- I. UNE SITUATION FRAGILE DANS UN CONTEXTE DE
CONCURRENCE ACCRUE
- LA CONSTRUCTION NAVALE
- MARINE MARCHANDE
- LES PORTS
- OUTRE-MER
- PÊCHE
- LE LITTORAL
