Rapports de la commission des affaires sociales

Session 2015-2016 - Session 2014-2015 - Session 2013-2014 - Session 2012-2013 - Session 2011-2012 - Session 2010-2011 - Session 2009-2010 - Session 2008-2009 - Session 2007-2008 - Session 2006-2007 - Session 2005-2006 - Session 2004-2005 - Session 2003-2004 - Session 2002-2003 - Session 2001-2002 - Session 2000-2001 - Session 1999-2000

• Rapports d'information
• Rapports législatifs
• Rapports budgétaires

Rapports d'information

• Sur la mission d'information à La Réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire
  • Rapport d'information n° 738 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Alain MILON, Gilbert BARBIER, Mme Laurence COHEN, M. Jean-Louis TOURENNE et Mme Chantal DESEYNE
• Le médicament : à quel prix ?
  • Rapport d'information n° 739 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Gilbert BARBIER et Yves DAUDIGNY
• L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles
  • Rapport d'information n° 740 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
• Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité
  • Rapport d'information n° 667 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mmes Caroline CAYEUX et Michelle MEUNIER
• Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse
  • Rapport d'information n° 668 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mme Catherine GÉNISSON et M. Gérard ROCHE
• L'imagerie médicale en France
  • Rapport d'information n° 602 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Daniel CHASSEING
• Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire
  • Rapport d'information n° 513 (2015-2016) du 30 mars 2016 - par M. Alain MILON

Rapports législatifs

• Projet de loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
  • Rapport n° 790 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER
• Rapport (Projet de loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels)
  • Rapport n° 661 (2015-2016) du 1er juin 2016, Tome I - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER
• Tableau comparatif (Projet de loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels)
  • Rapport n° 661 (2015-2016) du 1er juin 2016, Tome II - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER
• Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
  • Rapport n° 638 (2015-2016) du 25 mai 2016 - par Mme Corinne IMBERT
• Proposition de loi relative à la protection de l'enfant
  • Rapport n° 378 (2015-2016) du 10 février 2016 - par Mme Michelle MEUNIER
• Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
  • Rapport n° 266 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par Mme Anne EMERY-DUMAS
• Projet de loi de modernisation de notre système de santé
  • Rapport n° 233 (2015-2016) du 9 décembre 2015 - par M. Alain MILON, Mmes Catherine DEROCHE et Élisabeth DOINEAU
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
  • Rapport n° 191 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
• Équilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome I - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
• Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome II - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
• Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome III - par Mme Colette GIUDICELLI
• Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome IV - par Mme Caroline CAYEUX
• Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome V - par M. Gérard ROCHE
• Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VI - par M. Gérard DÉRIOT
• Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mmes Colette GIUDICELLI, Caroline CAYEUX, MM. Gérard ROCHE et Gérard DÉRIOT
• Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)
  • Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mmes Colette GIUDICELLI, Caroline CAYEUX, MM. Gérard ROCHE et Gérard DÉRIOT
• Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
  • Rapport n° 101 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par MM. Georges LABAZÉE et Gérard ROCHE
• Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
  • Rapport n° 103 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par MM. Michel AMIEL et Gérard DÉRIOT
• Proposition de loi relative à la protection de l'enfant
  • Rapport n° 32 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par Mme Michelle MEUNIER

Rapports budgétaires

• Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par M. Jean-Baptiste LEMOYNE
• Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II - par M. Gilbert BARBIER
• Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par M. Jean-Marie MORISSET
• Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV - par M. Didier ROBERT
• Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par Mme Agnès CANAYER
• Santé (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par Mme Corinne IMBERT
• Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VII - par M. Philippe MOUILLER
• Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VIII - par M. Michel FORISSIER