Rapports d'information
Santé mentale et psychiatrie : pas de « grande cause » sans grands moyens
Rapport d'information n° 787 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par MM. Jean SOL, Daniel CHASSEING et Mme Céline BRULIN • L'Essentiel (synthèse)
Pour un contrôle des crèches au service de la qualité de l'accueil des enfants
Rapport d'information n° 460 (2024-2025) du 19 mars 2025 - par Mmes Laurence MULLER-BRONN, Émilienne POUMIROL et M. Olivier HENNO • L'Essentiel (synthèse)
Loi handicap : 20 ans après, quel bilan ?
Rapport d'information n° 306 (2024-2025) du 5 février 2025 - par Mmes Chantal DESEYNE, Marie-Pierre RICHER et Corinne FÉRET • L'Essentiel (synthèse)
Le régime de l'assurance-emploi au Canada
Rapport d'information n° 294 (2024-2025) du 29 janvier 2025 - par M. Philippe MOUILLER, Mmes Pascale GRUNY, Frédérique PUISSAT, Annie LE HOUEROU, M. Olivier HENNO et Mme Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)
Prise en charge des personnes âgées et organisation de l'hôpital en Allemagne et au Danemark
Rapport d'information n° 243 (2024-2025) du 15 janvier 2025 - par M. Philippe MOUILLER, Mmes Florence LASSARADE, Laurence MULLER-BRONN, Corinne FÉRET, Anne-Sophie ROMAGNY et Solanges NADILLE • L'Essentiel (synthèse)
IVG : une « liberté garantie » mais un accès fragile
Rapport d'information n° 45 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par M. Alain MILON, Mmes Brigitte DEVÉSA et Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)
Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels
Rapport d'information n° 18 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par Mmes Marie-Pierre RICHER et Annie LE HOUEROU • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
Rapport n° 776 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par M. Olivier HENNO
Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
Rapport n° 778 (2024-2025) du 25 juin 2025 - par M. Xavier IACOVELLI
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
Rapport n° 756 (2024-2025) du 18 juin 2025 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
Rapport n° 712 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par M. Khalifé KHALIFÉ
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Avis n° 715 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par Mmes Patricia DEMAS et Pascale GRUNY • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail
Rapport n° 716 (2024-2025) du 10 juin 2025 - par Mme Annick PETRUS
Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social
Rapport n° 667 (2024-2025) du 28 mai 2025 - par Mmes Anne-Marie NÉDÉLEC et Frédérique PUISSAT
Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
Avis n° 609 (2024-2025) du 13 mai 2025 - par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés
Rapport n° 582 (2024-2025) du 7 mai 2025 - par Mme Monique LUBIN
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Rapport n° 576 (2024-2025) du 6 mai 2025 - par Mme Corinne IMBERT
Proposition de loi sur la profession d'infirmier
Rapport n° 557 (2024-2025) du 29 avril 2025 - par M. Jean SOL et Mme Anne-Sophie ROMAGNY
Proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales
Rapport n° 426 (2024-2025) du 12 mars 2025 - par Mme Florence LASSARADE
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Avis n° 392 (2024-2025) du 4 mars 2025 - par M. Khalifé KHALIFÉ • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Rapport n° 359 (2024-2025) du 19 février 2025 - par Mme Maryse CARRÈRE
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Rapport n° 344 (2024-2025) du 13 février 2025 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation
Rapport n° 337 (2024-2025) du 12 février 2025 - par Mme Silvana SILVANI
Projet de loi d'urgence pour Mayotte
Avis n° 277 (2024-2025) du 28 janvier 2025 - par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Avis n° 209 (2024-2025) du 17 décembre 2024 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
Rapport n° 182 (2024-2025) du 4 décembre 2024 - par Mme Marie-Do AESCHLIMANN
Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome I - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE
Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome II - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants
Rapport n° 96 (2024-2025) du 30 octobre 2024 - par Mme Anne-Sophie ROMAGNY
Proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité
Rapport n° 89 (2024-2025) du 29 octobre 2024 - par Mme Frédérique PUISSAT
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Rapport n° 66 (2024-2025) du 23 octobre 2024 - par Mme Cathy APOURCEAU-POLY
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Rapport n° 44 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale
Rapports budgétaires
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome I - par Mme Jocelyne GUIDEZ • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome II - par Mme Nadia SOLLOGOUB • L'Essentiel (synthèse)
Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale « Pensions » (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome III - par Mme Pascale GRUNY • L'Essentiel (synthèse)
Santé (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome IV - par Mme Florence LASSARADE • L'Essentiel (synthèse)
Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome V - par M. Laurent BURGOA • L'Essentiel (synthèse)
Travail, emploi et administration des ministères sociaux (Projet de loi de finances pour 2025)
Avis n° 147 (2024-2025) du 21 novembre 2024, Tome VI - par Mme Frédérique PUISSAT • L'Essentiel (synthèse)
Page mise à jour le