Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne

    Rapport d'information n° 867 (2015-2016) du 30 septembre 2016 - par MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Yves DAUDIGNY

  2. L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles

    Rapport d'information n° 740 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  3. Le médicament : à quel prix ?

    Rapport d'information n° 739 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Gilbert BARBIER et Yves DAUDIGNY

  4. Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien

    Rapport d'information n° 738 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Alain MILON, Gilbert BARBIER, Mmes Laurence COHEN, Chantal DESEYNE et M. Jean-Louis TOURENNE

  5. Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse

    Rapport d'information n° 668 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mme Catherine GÉNISSON et M. Gérard ROCHE

  6. Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité

    Rapport d'information n° 667 (2015-2016) du 8 juin 2016 - par Mmes Caroline CAYEUX et Michelle MEUNIER

  7. L'imagerie médicale en France

    Rapport d'information n° 602 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Daniel CHASSEING

  8. Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire

    Rapport d'information n° 513 (2015-2016) du 30 mars 2016 - par M. Alain MILON

Rapports législatifs

  1. Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels

    Rapport n° 790 (2015-2016) du 13 juillet 2016 - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER

  2. Rapport (Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels)

    Rapport n° 661 (2015-2016) du 1er juin 2016, Tome I - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER

  3. Tableau comparatif (Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels)

    Rapport n° 661 (2015-2016) du 1er juin 2016, Tome II - par MM. Jean-Baptiste LEMOYNE, Jean-Marc GABOUTY et Michel FORISSIER

  4. Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale

    Rapport n° 638 (2015-2016) du 25 mai 2016 - par Mme Corinne IMBERT

  5. Proposition de loi relative à la protection de l'enfant

    Rapport n° 378 (2015-2016) du 10 février 2016 - par Mme Michelle MEUNIER

  6. Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée

    Rapport n° 266 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par Mme Anne ÉMERY-DUMAS

  7. Projet de loi de modernisation de notre système de santé

    Rapport n° 233 (2015-2016) du 9 décembre 2015 - par M. Alain MILON, Mmes Catherine DEROCHE et Élisabeth DOINEAU

  8. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

    Rapport n° 191 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  9. Équilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome I - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome II - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE • L'Essentiel (synthèse)

  11. Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome III - par Mme Colette GIUDICELLI • L'Essentiel (synthèse)

  12. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome IV - par Mme Caroline CAYEUX • L'Essentiel (synthèse)

  13. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome V - par M. Gérard ROCHE • L'Essentiel (synthèse)

  14. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VI - par M. Gérard DÉRIOT • L'Essentiel (synthèse)

  15. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mmes Colette GIUDICELLI, Caroline CAYEUX, MM. Gérard ROCHE et Gérard DÉRIOT • L'Essentiel (synthèse)

  16. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

    Rapport n° 134 (2015-2016) du 4 novembre 2015, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Mmes Colette GIUDICELLI, Caroline CAYEUX, MM. Gérard ROCHE et Gérard DÉRIOT • L'Essentiel (synthèse)

  17. Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

    Rapport n° 101 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par MM. Georges LABAZÉE et Gérard ROCHE

  18. Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

    Rapport n° 103 (2015-2016) du 21 octobre 2015 - par MM. Michel AMIEL et Gérard DÉRIOT

  19. Proposition de loi relative à la protection de l'enfant

    Rapport n° 32 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par Mme Michelle MEUNIER

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par M. Jean-Baptiste LEMOYNE

  2. Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II - par M. Gilbert BARBIER

  3. Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par M. Jean-Marie MORISSET

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV - par M. Didier ROBERT

  5. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par Mme Agnès CANAYER

  6. Santé (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par Mme Corinne IMBERT

  7. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VII - par M. Philippe MOUILLER

  8. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis n° 167 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VIII - par M. Michel FORISSIER

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