Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

    Rapport d'information numéro 200

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense - Marine ( Projet de loi de finances pour 2003)

    Avis numéro 71 Tome VIII

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification d'un accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Macédoine

    Rapport numéro 152

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lettonie à Paris, projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lituanie à Paris et projet de loi relatif à l'indemnisation de la République d'Estonie pour l'immeuble de son ancienne légation à Paris

    Rapport numéro 163


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