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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2002-2003


Rapports d'information

  • à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Rapports législatifs

  • Défense - Marine (Projet de loi de finances pour 2003)
  • Projet de loi autorisant la ratification d'un accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Macédoine
    • Rapport numéro 152, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lettonie à Paris, projet de loi relatif au statut de l'immeuble de la légation de la République de Lituanie à Paris et projet de loi relatif à l'indemnisation de la République d'Estonie pour l'immeuble de son ancienne légation à Paris
    • Rapport numéro 163, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées