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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


Rapports d'information

  • La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif à la mise en oeuvre de contrôles frontaliers dans les ports maritimes de la Manche et de la mer du Nord des deux pays
    • Rapport numéro 8, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Défense - Marine (Projet de loi de finances pour 2004)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord, entre la France et l'Afrique du Sud, concernant la navigation de commerce
    • Rapport numéro 146, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi Organisation internationale du travail - ratification de plusieurs conventions
    • Rapport numéro 178, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi Atlantique du Nord-Est - protection et conservation des écosystèmes et de la diversité biologique
    • Rapport numéro 211, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
    • Rapport numéro 338, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées