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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2001-2002


Rapports d'information

  • Fait au nom de la commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Rapports législatifs

  • Défense - Marine (Projet de loi de finances pour 2002)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du Rhin
    • Rapport numéro 266, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification des amendements à l'accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
    • Rapport numéro 278, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord du 20 août 1971 relatif à l'Organisation internationale de télécommunications par satellites "INTELSAT" tel qu'il résulte des amendements adoptés à Washington le 17 novembre 2000.
    • Rapport numéro 328, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de siège entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation européenne de télécommunications par satellite EUTELSAT
    • Rapport numéro 329, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi portant accord d'application de la convention sur le droit de la mer relatif aux ressources halieutiques
    • Rapport numéro 327, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi portant délimitation de la frontière franco-allemande dans les zones aménagées du Rhin
    • Rapport numéro 276, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées