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Rapports déposés par M. André BOYER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2007-2008


Rapports d'information

  • L'évolution de la formation dans la marine

Rapports législatifs

  • Défense - Equipement des forces (Projet de loi de finances pour 2008)
    • Avis numéro 94 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
    • Rapport numéro 57, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi coopération en matière d'application de la législation relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald
    • Rapport numéro 315, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
    • Rapport numéro 318, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de la convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
    • Rapport numéro 434, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées